October 30, 2016

Autres actifs à long terme

Gestion du bureau

AUTRES ACTIFS À LONG TERME


COMPTES DÉBITEURS À LONG TERME

Le calendrier tenu à jour et détaillé de chaque compte collectif à recevoir et le calendrier devraient correspondre au compte collectif du grand livre général applicable. Le calendrier, comprenant la date du compte débiteur, le nom du client, le montant dû et l’échéance, devrait être examiné périodiquement par le concessionnaire.

VALEUR AU COMPTANT DE L’ASSURANCE-VIE

Un calendrier détaillé tenu à jour pour justifier le compte collectif du grand livre général doit inclure le numéro de la police d’assurance, le nom de la compagnie d’assurance, les noms des personnes couvertes, les termes de la protection, le montant de la protection et la valeur actuelle de rachat du contrat. Chaque année, une confirmation par écrit de la valeur de rachat du contrat devrait être envoyée par la compagnie d’assurance et le solde du compte devrait être rectifié pour refléter tout changement.

ACOMPTES

Un calendrier auxiliaire pour le compte collectif du grand livre général devrait être tenu à jour. Le calendrier devrait inclure la date de l’acompte, le nom du titulaire, la raison de l’acompte, la date du remboursement, le taux d’intérêt (selon le cas) et le montant de l’acompte.

FRAIS D’ORGANISATION

Un calendrier auxiliaire indiquant la date, la description et le montant devrait être tenu à jour et devrait correspondre au solde du compte collectif du grand livre général. Si la charge est amortie, le calendrier devrait également inclure l’amortissement cumulé et le solde non cumulé.