Pensions – Manuel de Comptabilité de Ford

Dépenses

PENSIONS	COMPTE DE CHARGES
	8200/8205/8206

Contributions de la concession, faites au nom du personnel, selon les modalités des régimes de pensions, de rentes et de retraite.

			Jrnl	Dt	Ct

Provision mensuelle pour le coût du régime de pension de la concession			SE
	Pensions			8200
	Pensions—Service—QL/VR/CSCQ			8205
	Pensions—pièces—QL/VR/CSCQ			8206
		Provision pour les pensions			2422

En plus de la provision mensuelle requise devrait être imputée à ce compte toute somme forfaitaire payée au personnel au moment de la retraite, à moins que les sommes forfaitaires n’aient été prévues et comprises dans la provision mensuelle.
L’indemnité de départ du personnel, sauf le départ lié à l’âge normal de la retraite, devrait être comptabilisée aux comptes habituels des salaires des personnes en cause.
Aux fins de la départementalisation, le coût identifiable de la pension devrait être réparti directement entre les services d’exploitation en cause. Voir Départementalisation pour plus d’information.
Il y a lieu de consulter un avocat et un fiscaliste pour ce qui concerne la planification et la gestion du régime de pension et la détermination du montant déductible aux fins de l’impôt.