October 30, 2016 admin

Avantages sociaux du personnel

Dépenses

AVANTAGES SOCIAUX DU PERSONNEL COMPTE DE CHARGES
8040/8045/8041

EXPLICATIONS RELATIVES AU COMPTE
Coût, pour la concession, des programmes d’avantages sociaux du personnel, notamment l’assurance-hospitalisation, l’assurance-maladie, l’assurance-accidents, l’assurance-vie, l’assurance contre les accidents du travail, etc.
TRANSACTIONS
  Jrnl Dt Ct
  Prime d’assurance-hospitalisation, payée par la concession CD
    Avantages sociaux du personnel 8040
    Avantages sociaux du personnel Service QL/VR/CSCQ
 8045
    Avantages sociaux du personnel pièces QL/VR/CSCQ 8041
      Fonds en banque — Général 1001
             
  Provision mensuelle pour l’assurance contre les accidents du travail SE
    Avantages sociaux du personnel 8040
    Avantages sociaux du personnel Service QL/VR/CSCQ 8045
    Avantages sociaux du personnel pièces QL/VR/CSCQ 8041
      Provision pour l’assurance 2420
             
  Paiement de la somme due (primes brutes moins le dépôt) à la compagnie d’assurance contre les accidents du travail, selon la vérification (supposant que la prime acquise dépasse la provision et le dépôt) CD
    Provision pour l’assurance 2420
    Avantages sociaux du personnel 8040
    Avantages sociaux du personnel Service QL/VR/CSCQ 8045
    Avantages sociaux du personnel pièces QL/VR/CSCQ 8041
      Fonds en banque — Général 1001
      Assurance payée d’avance     1510
REMARQUES
  • Le coût de l’assurance contre les accidents du travail devrait être estimatif et dépendre des facteurs pertinents, selon les besoins. Mensuellement, une tranche de la dette estimative devrait être imputée à ce compte et créditée au compte 2420, Provision pour assurance. Les différences entre la provision et la prime acquise, déterminées par la vérification, devraient être ajustées dans ce compte.
  • Les retenues de la paie du personnel ayant trait aux programmes d’avantages sociaux sont à créditer au compte 2120, Retenues du personnel, en attendant le paiement.
  • Les primes d’assurance-vie des administrateurs sont à comptabiliser au compte 8600, Assurance-vie — Cadres.
  • Les registres des filiales devraient être tenus, selon les besoins, en vue de la préparation de l’impôt sur le revenu.
  • Aux fins de la départementalisation, les avantages sociaux du personnel des services d’exploitation devraient être imputés au service pertinent. Les avantages sociaux du personnel dont les salaires ne peuvent être à la charge des services d’exploitation devraient se trouver dans les dépenses non imputées. Voir Départementalisation pour plus d’information.