October 30, 2016 admin

Valeur de rachat brute—Assurance-vie

Actif

VALEUR DE RACHAT BRUTE—ASSURANCE-VIE COMPTE D’ACTIF
1820

EXPLICATIONS RELATIVES AU COMPTE
Valeur de rachat d’un contrat d’assurance-vie, y compris les dividendes et les intérêts accumulés, de l’assurance-vie des cadres et du personnel dont la concession est le bénéficiaire.
TRANSACTIONS
  Jrnl Dt Ct
  Augmentations mensuelles de la valeur de rachat d’un contrat d’assurance-vie SE
    Valeur de rachat brute – Assurance-vie 1820
      Assurance-vie — Cadres 8600
             
  Produits de la vente de contrat s’assurance-vie CR
    Fonds en banque — Général 1001
      Valeur de rachat brute – Assurance-vie 1820
             
  Produits de l’assurance-vie au décès de la personne assurée CR
    Fonds en banque — Général 1001
      Valeur de rachat brute – Assurance-vie 1820
      Autre revenu 9300
REMARQUES
  • L’augmentation de la valeur de rachat d’un contrat dépend de la police ou de la compagnie d’assurance.
  • Un traitement spécial des primes d’assurance-vie des cadres et des produits peut s’imposer aux fins de l’impôt sur le revenu ; par conséquent, les concessionnaires devraient consulter un fiscaliste.
  • Des registres auxiliaires devraient servir à l’appui de ce compte et indiquer ceci : le numéro de police, la compagnie d’assurance, la valeur nominale de la police et la valeur de rachat du contrat d’assurance.