Revenu net de la location de véhicules—En gros

• EXPLICATIONS RELATIVES AU COMPTE
• TRANSACTIONS
• REMARQUES

Revenus et dépense liés à la location de véhicules en gros lorsque le service de location s’inscrit dans les activités de la concession.

Notez qu’un bail en gros se définit comme celui où le concessionnaire conserve le titre de propriété du véhicule ; le concessionnaire crée une ligne de crédit distincte (semblable au programme pour le stock) afin de financer le véhicule ; le concessionnaire assume aussi la responsabilité des risques, du crédit, de la perception et des problèmes à l’expiration du bail.

• Il s’agit d’un compte collectif. L’information relative aux comptes détaillés connexes nécessaires pour les revenus et les dépenses se trouve dans Location de véhicules.
• Les véhicules passant au service de la location, au sein de la concession, devraient être inscrits comme transfert de stock, à la valeur de l’inventaire, en excluant la retenue de garantie et la provision qui sert avant la livraison ainsi qu’aux préparatifs, et non comme vente de véhicules. Les véhicules vendus à une entreprise de location distincte, autonome ou non, devraient être comptabilisés comme vente de parc. Les unités retirées du service de la location devraient être transférées au service des automobiles d’occasion en vue de les vendre. De tels transferts devraient être faits à la valeur estimative en gros (moins les frais estimatifs de la remise en état), tout écart par rapport à la valeur comptable nette étant inscrit dans ce compte. Les ventes subséquentes de ces unités devraient être comptabilisées comme ventes de voitures d’occasion.
• Il faut avoir des dossiers précis contenant les revenus et les dépenses de chaque véhicule loué afin que les contrats existants puissent être analysés aux fins des locations futures.
• Pour ce qui concerne l’impôt sur le revenu, il faudrait demander conseil à un fiscaliste quant à la façon de procéder avec les revenus et les dépenses de la location de véhicules.